Les quotidiens et le recyclage en Ontario

Journaux Canadiens est un intervenant important de Réacheminement des déchets Ontario (RDO). Des mises à jour sont disponibles à la section du site Web réservée aux membres.

LES JOURNAUX : RECYCLAGE ET RéCUPéRATION

De plus en plus les gouvernements tentent d'inciter l'industrie à se responsabiliser davantage pour atteindre les objectifs de réacheminement des déchets; ils se tournent vers les producteurs pour défrayer les coû ts de la gestion des déchets, y compris les programmes de recyclage.

Dans la plupart des provinces canadiennes, les programmes de recyclage sont gérés par les municipalités et subventionnés par le biais d'une taxe ou de frais d'utilisation. La revente de matériaux recyclables par les municipalités, particulièrement l'aluminium et le papier journal, aux fabricants d'aluminium et aux usines à papier, compense une bonne portion des coû ts. C'est le cas en Colombie-Britannique et en Alberta : le gouvernement albertain note que le papier journal est le type de vieux papier le plus visible et le plus largement récupéré par les programmes municipaux de recyclage en Alberta; c'est aussi celui qui contribue la plus grande part des revenus des programmes municipaux de récupération. Au Nouveau-Brunswick, à l'Île du Prince-édouard, à Terre-Neuve et au Labrador, les municipalités utilisent les revenus provenant de la vente de produits recyclables comme le papier journal pour subventionner des programmes de recyclage et absorber la différence de la taxe. En Saskatchewan et au Manitoba, un prélèvement sur les contenants de boissons gazeuses permet d'obtenir suffisamment de revenus pour financer le recyclage, mais au Manitoba on a commencé à se tourner vers un modèle de gérance.

Le Québec, l'Ontario et la Nouvelle-écosse ont pleinement adopté des modèles de gérance qui diffèrent d'une province à l'autre. Toutefois, les trois programmes présentent de grandes similitudes dans la façon dont sont traités les journaux : ils partagent une même approche qui exige que les journaux soit tenus d'apporter une contribution aux programmes municipaux de recyclage, mais par le biais de dons en nature sous forme d'espace publicitaire visant à promouvoir le recyclage.

Cette approche va dans le même sens que la façon dont sont gérés les régimes de recyclage partout dans le monde. Il n'existe aucune juridiction de par le monde où les journaux doivent verser une contribution en argent pour subventionner les programmes de recyclage. Les journaux ont été traités différemment parce que l'on reconnaît, tant au Canada qu'ailleurs dans le monde, qu'ils contribuent au bien public, qu'ils peuvent contribuer de façon importante à l'éducation publique en matière de recyclage, et qu'ils ne sont pas un produit emballé comme d'autres matériaux qui se retrouvent dans le recyclage.

JUSTIFICATION

Les journaux ont acquis le droit à un traitement différent basé sur la reconnaissance des éléments suivants :

  • Les journaux jouent un rôle dans le processus démocratique et dans l'éducation du public – ce rôle est reconnu et protégé par la Charte et l'a été par de nombreuses décisions de la Cour suprême;
  • D'abondants précédent